01.01
Désignation officielle
Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
En bref
Le code SH 01.01 du tarif douanier marocain désigne : « Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants » ; sa ligne principale, 0101.21.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6464.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
7 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Chevaux:
- 0101.21.00.00– Reproducteurs de race pureVotre recherche2,5 %u
- – Autres
- 0101.29.10.00– – destinés à la boucherieVotre recherche10 %u
- 0101.29.20.00– – de course, âgés de moins de six (6) ans, dans la limite d’un contingent annuel de vingt (20) têtes, aux conditions fixées par un arrêté du ministre chargé des finances après avis du ministre de l’agricultureVotre recherche10 %u
- 0101.29.90.0010 %u
- Anes
- 0101.30.00.10– – ânes, des espèces domestiques, reproducteurs de race pureVotre recherche2,5 %u
- 0101.30.00.9010 %u
- 0101.90.00.00AutresVotre recherche10 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6464.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.