Journal des corrections
La règle
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Corrections appliquées
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- Correction 1Position 04.03Désignationsigne parasite
- Texte d’origine
- spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement £fermées d’un
- Texte corrigé
- spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement fermées d’un
Document officiel, p. 5 · 6470.pdf
- Correction 2Position 04.03Désignationsigne parasite
- Texte d’origine
- additionnés d’épices de café ou d’extrait de café, de plantes, de £parties de plantes, de
- Texte corrigé
- additionnés d’épices de café ou d’extrait de café, de plantes, de parties de plantes, de
Document officiel, p. 5 · 6470.pdf
- Texte d’origine
- légumes
- Texte corrigé
- Légumes
Document officiel, p. 7 · 6502.pdf
- Texte d’origine
- NOCOTINE
- Texte corrigé
- NICOTINE
Document officiel, p. 1 · 6510.pdf
- Correction 529.07Désignationsigne parasite
- Texte d’origine
- Phénols; phénols-alcools£- Monophénols :
- Texte corrigé
- Phénols; phénols-alcools- Monophénols :
Document officiel, p. 9 · 6520.pdf
- Correction 629.25Désignationsigne parasite
- Texte d’origine
- fonction imine.£- Imides et leurs dérivés; sels de ces produits :
- Texte corrigé
- fonction imine.- Imides et leurs dérivés; sels de ces produits :
Document officiel, p. 17 · 6520.pdf
- Correction 7Position 29.37Désignationsigne parasite
- Texte d’origine
- produits du n° 2934990090 tels que définis à la Note 8 du présent chapitre£-
- Texte corrigé
- produits du n° 2934990090 tels que définis à la Note 8 du présent chapitre-
Document officiel, p. 24 · 6520.pdf
- Texte d’origine
- Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement £transformées pour la filature.
- Texte corrigé
- Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature.
Document officiel, p. 3 · 6572.pdf
- Correction 9Position 72.15Désignationsigne parasite
- Texte d’origine
- isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble£- autres :
- Texte corrigé
- isolément et à 0,07% pour ces deux éléments pris ensemble- autres :
Document officiel, p. 21 · 6606.pdf
- Texte d’origine
- laminoires
- Texte corrigé
- laminoirs
Document officiel, p. 37 · 6630.pdf
- Texte d’origine
- métau
- Texte corrigé
- métaux
Document officiel, p. 37 · 6630.pdf
- Texte d’origine
- broyer,mélanger
- Texte corrigé
- broyer, mélanger
Document officiel, p. 43 · 6630.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux c ellulaires et po ur autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84 43 85 25 85 27 ou 85 28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84 43 85 25 85 27 ou 85 28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres £que les machines génératrices photovoltaïques :
- Texte corrigé
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :
Document officiel, p. 7 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres £que les machines génératrices photovoltaïques :
- Texte corrigé
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :
Document officiel, p. 7 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres £que les machines génératrices photovoltaïques :
- Texte corrigé
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :
Document officiel, p. 7 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres £que les machines génératrices photovoltaïques :
- Texte corrigé
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :
Document officiel, p. 7 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres £que les machines génératrices photovoltaïques :
- Texte corrigé
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :
Document officiel, p. 7 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- portatifs dune capacité nexcédant pas 70 litres, même équipés de grils tournants
- Texte corrigé
- portatifs d’une capacité n’excédant pas 70 litres, même équipés de grils tournants
Document officiel, p. 13 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux c ellulaires et po ur autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84 43 85 25 85 27 ou 85 28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84 43 85 25 85 27 ou 85 28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
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- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
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- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
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- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
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- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
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- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf
- Texte d’origine
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intélligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
- Texte corrigé
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43 85.25 85.27 ou 85.28
Document officiel, p. 14 · 6632.pdf