Chapitres du tarif
97 chapitres répartis en 21 sections. 83 chapitres sont consultables ; les autres sont en cours de vérification.
IAnimaux vivants et produits du regne animal
- 1Animaux vivants6 positions
- 2Viandes et abats comestibles10 positions
- 3Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques9 positions
- 4Lait et produits de la laiterie; œufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleursEn cours de vérification
- 5Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs9 positions
IIProduits du regne végétal
- 6Plantes vivantes et produits de la floriculture4 positions
- 7Légumes, plantes, racinés et tubercules alimentaires14 positions
- 8Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons14 positions
- 9Café, thé, maté et épices10 positions
- 10Céréales8 positions
- 11Produits de la minoterie; malt; amidon et fécules; inuline; gluten de froment9 positions
- 12Graines et fruits oléagineux ; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages14 positions
- 13Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux2 positions
- 14Matières a tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs2 positions
IIIGraisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborees; cires d’origine animale ou végétale
IVProduits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés a une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain
- 16Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes5 positions
- 17Sucrés et sucreries4 positions
- 18Cacao et ses préparations6 positions
- 19Préparations a base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; patisseries5 positions
- 20Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes9 positions
- 21Préparations alimentaires diverses6 positions
- 22Boissons, liquides alcooliques et vinaigresEn cours de vérification
- 23Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animauxEn cours de vérification
- 24Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés a un inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés a l’absorption de la nicotine dans le corps humain4 positions
VProduits minéraux
VIProduits des industries chimiques ou des industries connexes
- 28Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes49 positions
- 29Produits chimiques organiquesEn cours de vérification
- 30Produits pharmaceutiques6 positions
- 31Engrais5 positions
- 32Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encrés15 positions
- 33Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques7 positions
- 34Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes a modeler, «cires pour l’art dentaire» et compositions pour l’art dentaire a base de plâtre7 positions
- 35Matières albuminoïdes; produits a base d’amidons ou de fécules modifiés; collés; enzymesEn cours de vérification
- 36Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables6 positions
- 37Produits photographiques ou cinématographiques7 positions
- 38Produits divers des industries chimiquesEn cours de vérification
VIIMatières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
VIIIPeaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
IXBois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
XPâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton
- 47Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton a recycler (déchets et rebuts)7 positions
- 48Papiers et cartons ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton20 positions
- 49Produits de l’edition, de la pressé ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans11 positions
XIMatières textiles et ouvrages en ces matières
- 50Soie7 positions
- 51Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin13 positions
- 52Coton12 positions
- 53Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papierEn cours de vérification
- 54Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formés similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles8 positions
- 55Fibres synthétiques ou artificielles discontinues16 positions
- 56Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderieEn cours de vérification
- 57Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles5 positions
- 58Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies11 positions
- 59Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles11 positions
- 60Étoffes de bonneterie6 positions
- 61Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie17 positions
- 62Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie17 positions
- 63Autres articles textiles confectionnés ; assortiments; friperie et chiffons9 positions
XIIChaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
- 64Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces objets6 positions
- 65Coiffures et parties de coiffures6 positions
- 66Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties3 positions
- 67Plumes et duvet appretes et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux4 positions
XIIIOuvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
XIVPerlés fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
XVMétaux communs et ouvrages en ces métaux
- 72Fonte, fer et acierEn cours de vérification
- 73Ouvrages en fonte, fer ou acier26 positions
- 74Cuivre et ouvrages en cuivre16 positions
- 75Nickel et ouvrages en nickel8 positions
- 76Aluminium et ouvrages en aluminium16 positions
- 77Reserve pour une utilisation future eventuelle dans le système harmonise0 position
- 78Plomb et ouvrages en plomb4 positions
- 79Zinc et ouvrages en zinc6 positions
- 80Étain et ouvrages en étain4 positions
- 81Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières12 positions
- 82Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communsEn cours de vérification
- 83Ouvrages divers en métaux communs11 positions
XVIMachines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- 84Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils86 positions
- 85Machines, appareils et materiels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils48 positions
XVIIMatériel de transport
- 86Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications9 positions
- 87Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires16 positions
- 88Navigation aérienne ou spatiale6 positions
- 89Navigation maritime ou fluviale8 positions
XVIIIInstruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- 90Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils32 positions
- 91Horlogerie14 positions
- 92Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments7 positions
XIXArmés, munitions et leurs parties et accessoires
XXMarchandises et produits divers
- 94Meubles ; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires ; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses ; plaqués indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées6 positions
- 95Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires6 positions
- 96Ouvrages divers20 positions