Désignation officielle

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.

En bref

Le code SH 01.04 du tarif douanier marocain désigne : « Animaux vivants des espèces ovine ou caprine » ; sa ligne principale, 0104.10.10.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6464.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

8 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

De l’espèce ovine
– – reproducteurs de race pure :
0104.10.10.10
– – – des espèces domestiquesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
0104.10.10.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres :
0104.10.90.10
– – – des espèces domestiquesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
200 %u
0104.10.90.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
200 %u
De l’espèce caprine
– – reproducteurs de race pure :
0104.20.10.10
– – – des espèces domestiquesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
0104.20.10.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – autres :
0104.20.90.10
– – – des espèces domestiquesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
200 %u
0104.20.90.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
200 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6464.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.