01.06
Désignation officielle
Autres animaux vivants
En bref
Le code SH 01.06 du tarif douanier marocain désigne : « Autres animaux vivants » ; sa ligne principale, 0106.11.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6464.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
43 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Mammifères :
- – Primates
- 0106.11.10.00– – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcsVotre recherche2,5 %u
- 0106.11.90.002,5 %u
- – Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea; lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mamifères du sous-ordre Pinnipedia)
- 0106.12.20.00– – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcsVotre recherche2,5 %u
- 0106.12.80.002,5 %u
- – Chameaux et autres camélidés (Camelidae)
- 0106.13.10.002,5 %u
- – – autres :
- 0106.13.90.10– – – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.Votre recherche10 %u
- 0106.13.90.90– – – autres aux normes zootechniques fixés par voie réglementaire.Votre recherche2,5 %u
- – Lapins et lièvres
- – – lapins domestiques :
- 0106.14.11.00lapereaux reproducteursVotre recherche2,5 %u
- 0106.14.19.0010 %u
- – – autres :
- – – – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales
- 0106.14.30.00importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.Votre recherche2,5 %u
- – – – autres :
- 0106.14.50.00– – – – des espèces gibierVotre recherche2,5 %u
- 0106.14.60.00– – – – des espèces à poilsVotre recherche2,5 %u
- 0106.14.90.00autresVotre recherche2,5 %u
- – Autres
- 0106.19.35.00– – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.Votre recherche2,5 %u
- – – autres :
- – – – des espèces domestiques :
- 0106.19.41.002,5 %u
- 0106.19.47.002,5 %u
- – – – autres :
- 0106.19.55.00– – – – des espèces gibierVotre recherche2,5 %u
- – – – – des espèces à poils:
- 0106.19.61.002,5 %u
- 0106.19.67.002,5 %u
- 0106.19.80.002,5 %u
- Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)
- 0106.20.10.00– – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcsVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- 0106.20.91.002,5 %u
- 0106.20.92.002,5 %u
- 0106.20.99.002,5 %u
- Oiseaux :
- 0106.31.00.002,5 %u
- – Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)
- 0106.32.10.00– – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcsVotre recherche2,5 %u
- 0106.32.90.002,5 %u
- – Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)
- 0106.33.10.00– – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcsVotre recherche2,5 %u
- 0106.33.90.00– – autres conditions de la réglementation en vigueur.Votre recherche2,5 %u
- – Autres
- – – pigeons:
- 0106.39.11.00– – – dits «de tir» importés pour les besoins d’une manifestation publique (concours) déterminée et conduits directement à destination sous le couvert d’un acquit-à-caution à faire décharger par le service des douanes du lieu où est organisé le concoursVotre recherche2,5 %u
- 0106.39.12.002,5 %u
- 0106.39.19.002,5 %u
- – – autres :
- 0106.39.40.00– – – destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.Votre recherche2,5 %u
- – – – autres :
- 0106.39.91.00– – – – des espèces gibierVotre recherche2,5 %u
- 0106.39.99.002,5 %u
- Insectes:
- – Abeilles
- 0106.41.10.00– – bourdons pollinisateursVotre recherche2,5 %u
- 0106.41.90.002,5 %u
- – Autres
- 0106.49.10.00– – insectes exotiques de la lutte biologiqueVotre recherche2,5 %u
- 0106.49.90.002,5 %u
- Autres
- 0106.90.30.00– – animaux destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcsVotre recherche2,5 %u
- – – autres :
- 0106.90.91.002,5 %u
- 0106.90.92.002,5 %u
- 0106.90.97.00– – – autres aux normes zootechniques fixés par voie réglementaire.Votre recherche2,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6464.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.