Désignation officielle

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés.

En bref

Le code SH 06.04 du tarif douanier marocain désigne : « Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes… » ; sa ligne principale, 0604.20.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6474.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Frais
0604.20.00.10
– – mousses et lichensVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
0604.20.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
Autres
0604.90.00.10
– – mousses et lichensVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
0604.90.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6474.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.