09.02
Désignation officielle
Thé, même aromatisé
En bref
Le code SH 09.02 du tarif douanier marocain désigne : « Thé, même aromatisé » ; sa ligne principale, 0902.10.00.10, porte un droit d’importation de 200 % ; source : tarif des droits de douane, document 6480.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d’un contenu
- n’excédant pas 3 kg
- 0902.10.00.10– – contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IIVotre recherche200 %kg
- 0902.10.00.9030 %kg
- Thé vert (non fermenté) présenté autrement 10 00
- – – contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section II
- – – autres :
- 0902.20.90.10– – – dans des emballages d’un contenu supérieur à 3 kg et inférieur à 20 kgVotre recherche30 %kg
- 0902.20.90.90– – – dans des emballages d’un contenu égal ou supérieur à 20 kgVotre recherche2,5 %kg
- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages
- immédiats d’un contenu n’excédant pas 3 kg
- 0902.30.00.10– – contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IIVotre recherche200 %kg
- 0902.30.00.9032,5 %kg
- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
- 0902.40.00.10– – contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IIVotre recherche200 %kg
- 0902.40.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6480.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.