09.04
Désignation officielle
Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.
En bref
Le code SH 09.04 du tarif douanier marocain désigne : « Poivre du genre Piper » ; sa ligne principale, 0904.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6480.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Poivre :
- 0904.11.00.002,5 %kg
- 0904.12.00.0010 %kg
- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta :
- – Séchés, non broyés ni pulvérisés
- 0904.21.00.10– – piments ou poivrons doux séchés (nioras)Votre recherche30 %kg
- 0904.21.00.20– – du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d’oléorésines de «Capsicum»Votre recherche30 %kg
- 0904.21.00.30destinés à la fabrication industrielle d’huiles essentielles ou de résinoïdesVotre recherche30 %kg
- 0904.21.00.9030 %kg
- – Broyés ou pulvérisés
- 0904.22.00.10– – piments ou poivrons doux séchésVotre recherche30 %kg
- 0904.22.00.20– – piments du genre «Capsicum»Votre recherche30 %kg
- 0904.22.00.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6480.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.