09.09
Désignation officielle
Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.
En bref
Le code SH 09.09 du tarif douanier marocain désigne : « Graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin… » ; sa ligne principale, 0909.21.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6480.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
15 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Graines de coriandre :
- 0909.21.00.00– Non broyées ni pulvériséesVotre recherche30 %kg
- 0909.22.00.0030 %kg
- Graines de cumin :
- 0909.31.00.00– Non broyées ni pulvériséesVotre recherche2,5 %kg
- 0909.32.00.0030 %kg
- Graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre :
- – Non broyées ni pulvérisés
- 0909.61.00.102,5 %kg
- 0909.61.00.202,5 %kg
- 0909.61.00.302,5 %kg
- – – de fenouil:
- 0909.61.00.412,5 %kg
- 0909.61.00.4810 %kg
- 0909.61.00.90– – de baie de genièvre de la réglementation en vigueurVotre recherche10 %kg
- – Broyées ou pulvérisées
- 0909.62.00.1010 %kg
- 0909.62.00.2010 %kg
- 0909.62.00.3010 %kg
- 0909.62.00.4010 %kg
- 0909.62.00.9010 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6480.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.