Désignation officielle

Avoine.

En bref

Le code SH 10.04 du tarif douanier marocain désigne : « Avoine » ; sa ligne principale, 1004.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6482.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

3 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

De semence
1004.10.10.00
– – prébase et baseVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1004.10.90.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1004.90.00.00
AutresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6482.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.