19.01
Désignation officielle
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.
En bref
Le code SH 19.01 du tarif douanier marocain désigne : « Extraits de malt » ; sa ligne principale, 1901.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6500.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
40 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Préparations pour l’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la
- vente au détail
- 1901.10.10.00– – substituts de laits en poudreVotre recherche2,5 %kg
- – – farines lactées et autres préparations à base de farine, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :
- – – – sans cacao :
- 1901.10.21.10– – – – sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %Votre recherche10 %kg
- 1901.10.21.20– – – – additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclusVotre recherche10 %kg
- 1901.10.21.90– – – – additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plusVotre recherche10 %kg
- 1901.10.28.0010 %kg
- – – autres :
- 1901.10.90.10– – – contenant du lait et du cacaoVotre recherche10 %kg
- 1901.10.90.90– – – ne contenant pas de cacaoVotre recherche10 %kg
- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la
- biscuiterie du n° 19.05
- – – mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la position 19.05,
- 1901.20.10.00contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- – – mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, contenant plus de 65% en
- 1901.20.20.00poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17 :Votre recherche10 %kg
- – – autres :
- – – – à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans
- une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :
- 1901.20.91.10– – – – de régime au glutenVotre recherche2,5 %kg
- 1901.20.91.9010 %kg
- – – – autres
- – – – – contenant du cacao :
- 1901.20.99.10– – – – – en emballage immédiat d’un contenu inférieur ou égal à 500 grammesVotre recherche10 %kg
- 1901.20.99.2010 %kg
- 1901.20.99.9010 %kg
- Autres
- – – extrait de malt :
- 1901.90.10.10– – – d’une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poidsVotre recherche10 %kg
- 1901.90.10.9010 %kg
- – – préparations pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :
- – – – farines lactées et préparations pour usages diététiques :
- – – – – sans cacao :
- – – – – – sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 % :
- 1901.90.21.11– – – – – – hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1)Votre recherche10 %kg
- – – – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant
- 1901.90.21.12plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 1901.90.21.1910 %kg
- – – – – – additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus :
- – – – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant
- 1901.90.21.21du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 fixées par le ministère de la Santé. Annexe à l’arrêté du Ministre des finances n° 567-83 du 16.5.83 fixées par la réglementation en vigueur (voir circulaire conjointedu ministre chargé de l’agriculture et du ministre chargé 11 juillet 1997)Votre recherche10 %kg
- 1901.90.21.2910 %kg
- – – – – – additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus :
- – – – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant
- 1901.90.21.91plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- – – – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant
- 1901.90.21.92du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 1901.90.21.9910 %kg
- – – – – contenant du cacao :
- – – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs,
- 1901.90.28.10contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- – – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs,
- 1901.90.28.20contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 1901.90.28.9010 %kg
- – – – préparations pour usages culinaires :
- – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant
- 1901.90.31.00plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- – – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant
- 1901.90.32.00plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- – – – – autres :
- 1901.90.39.10– – – – – poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etcVotre recherche10 %kg
- 1901.90.39.9010 %kg
- – – autres :
- 1901.90.93.00– – – contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IVVotre recherche200 %kg
- – – – autres :
- 1901.90.95.00– – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 1901.90.97.00– – – – préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- – – – – autres :
- – – – – – préparations alimentaires à base de cacao :
- 1901.90.99.10– – – – – – en emballage immédiat d’un contenu inférieur ou égal à 500 grammesVotre recherche10 %kg
- 1901.90.99.2010 %kg
- – – – – – autres :
- – – – – – – substituts de laits en poudre :
- 1901.90.99.91– – – – – – – pour l’alimentation des nourrisons et enfants en bas âgeVotre recherche10 %kg
- 1901.90.99.93– – – – – – – pour usages diététiquesVotre recherche10 %kg
- 1901.90.99.95– – – – – – – pour usages culinairesVotre recherche10 %kg
- 1901.90.99.9710 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6500.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.