21.06
Désignation officielle
Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.
En bref
Le code SH 21.06 du tarif douanier marocain désigne : « Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs » ; sa ligne principale, 2106.10.00.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6504.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
30 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 2106.10.00.00Concentrats de protéines et substances protéiques texturéesVotre recherche10 %kg
- Autres
- 2106.90.10.00– – comprimés et dosettes de saccharineVotre recherche10 %kg
- – – substituts de laits en poudre pour l’alimentation des nourrisons et enfants en bas âge :
- 2106.90.21.00– – – en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 2 kgsVotre recherche10 %kg
- 2106.90.29.0010 %kg
- – – autres substituts de laits en poudre :
- 2106.90.31.00– – – pour usages diététiquesVotre recherche10 %kg
- 2106.90.39.00– – – pour usages culinairesVotre recherche10 %kg
- – – sirops aromatisés ou additionnés de colorants, à l’exclusion des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions :
- 2106.90.40.1010 %kg
- 2106.90.40.2010 %kg
- – – – autres sirops de sucre aromatisés ou additionnnés de colorants :
- 2106.90.40.91– – – – sirops de sucre de canne ou de betterave additionnnés de colorants et non additionnés d’arômes fixées par la réglementation en vigueur (voir circulaire conjointedu ministre chargé de l’agriculture et du ministre chargé de 1997)Votre recherche40 %kg
- 2106.90.40.92– – – – mélanges de sirops, non dénommés ni compris ailleurs, contenant plus de 10% de matière sèche laitière, décrits dans la note complémentaire n° 3 du chapitre 17Votre recherche40 %kg
- 2106.90.40.93– – – – mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du chapitre 17Votre recherche40 %kg
- 2106.90.40.9940 %kg
- 2106.90.50.00– – préparations dites fonduesVotre recherche10 %kg
- 2106.90.60.00– – autres comprimés pour usages alimentaires à base de parfums naturels ou artificiels (vanille, etc )Votre recherche10 %kg
- – – poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc, même sucrées, mais sans cacao, à l’exclusion des poudres à base de farine, de fécules ou d’extraits de malt :
- – – – poudre pour crème glacée ne contenant ni oeufs, ni produits à base d’oeufs composée d’huile de noix de coco hydrogénée déshydratée, de sucrose, de lait écrémé déshydraté, de solides de sirop de maïs, de stabilisateurs et adjuvants (caséinates de sodium, arôme artificiel de vanille, gomme de lécithine, par exemple) :
- 2106.90.71.11– – – – contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 2106.90.71.12– – – – contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 2106.90.71.1910 %kg
- 2106.90.72.00– – – poudres pour les préparations alimentaires hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniquesVotre recherche10 %kg
- – – – autres :
- – – – – sucrées :
- 2106.90.79.11– – – – – contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 2106.90.79.12– – – – – contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 2106.90.79.1910 %kg
- 2106.90.79.9010 %kg
- 2106.90.80.00– – pâtes à sodas additionnées d’huiles essentiellesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 2106.90.90.30– – – contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IVVotre recherche200 %kg
- – – – autres:
- 2106.90.90.40– – – – préparations alimentaires antioxydantes à base de monoglycerides d’acides gras (E 171), de propylène glycol et huile végétale, de Propyl galate (E 310) et d’acide citrique (E 330)Votre recherche10 %kg
- 2106.90.90.50– – – – mélange préparé de vitamines B1, B2, B9, PP et du fer, même sur support, à incorporer dans les farines de céréales en vue de leur enrichissementVotre recherche10 %kg
- – – – – autres :
- 2106.90.90.81– – – – – hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1)Votre recherche10 %kg
- 2106.90.90.82– – – – – contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 2106.90.90.83– – – – – contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17Votre recherche10 %kg
- 2106.90.90.89– – – – – autres fixées par le ministère de la Santé. Annexe à l’arrêté du Ministre des finances n° 567-83 du 16.5.83 fixées par la réglementation en vigueur (voir circulaire conjointedu ministre chargé de l’agriculture et du ministre chargé de la santé n°Votre recherche10 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6504.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.