Désignation officielle

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux.

En bref

Le code SH 32.09 du tarif douanier marocain désigne : « Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères… » ; sa ligne principale, 3209.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6526.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

5 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

A base de polymères acryliques ou vinyliques
3209.10.00.10
– – peintures à l’eauVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
3209.10.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
Autres
3209.90.10.00
– – peintures cellulosiques du genre de celles utilisées pour le finissage des cuirsVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – autres :
3209.90.90.10
– – – peintures à l’eauVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
3209.90.90.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6526.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.