34.07
Désignation officielle
Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des enfants; compositions dites « cires pour l’art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre :
En bref
Le code SH 34.07 du tarif douanier marocain désigne : « Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des… » ; sa ligne principale, 3407.00.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6530.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre :
- 3407.00.00.10– – pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des enfantsVotre recherche30 %kg
- – – compositions dites «cires pour l’art dentaire» présentés en assortiments,
- 3407.00.00.20dans des emballages de vente au détail ou en plaquette, fers à cheval batonnets ou sous des formes similairesVotre recherche30 %kg
- – – autres compositions pour l’art dentaire à base de platre:
- – – – présentés sous forme d’article ou dans des formes propres à la vente au
- 3407.00.00.31détail ou bien en emballage d’une contenance nette de 1 kg ou moinsVotre recherche30 %kg
- 3407.00.00.3917,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6530.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.