43.02
Désignation officielle
Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d’autres matières), autres que celles du n° 43.03.
En bref
Le code SH 43.02 du tarif douanier marocain désigne : « Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues… » ; sa ligne principale, 4302.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6548.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées :
- 4302.11.00.002,5 %kg
- – Autres
- 4302.19.00.10– – d’otaries, de loutres de mer, de nutries et de castorsVotre recherche2,5 %kg
- 4302.19.00.20– – de petits gris, d’hamsters, de poulains d’Asie, de chiens de Chine, de chèvres de ChineVotre recherche2,5 %kg
- 4302.19.00.30– – de lapins ou de lièvresVotre recherche2,5 %kg
- – – d’agneaux dits astrakan, beitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Thibet :
- 4302.19.00.41– – – de mouflons d’Asie et de moutons de ChineVotre recherche2,5 %kg
- 4302.19.00.492,5 %kg
- 4302.19.00.902,5 %kg
- 4302.20.00.00Têtes, queues, pattes et autres morceaux,déchets et chutes, non assemblésVotre recherche2,5 %kg
- Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
- 4302.30.00.10– – pelleteries tannées ou apprêtées, assemblées en nappes, sacs, carrés, croix ou présentations similairesVotre recherche2,5 %kg
- 4302.30.00.902,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6548.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.