Désignation officielle

Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.

En bref

Le code SH 48.16 du tarif douanier marocain désigne : « Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour… » ; sa ligne principale, 4816.20.00.10, porte un droit d’importation de 17,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6558.pdf, page 12, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

7 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Papiers dits «autocopiants»
4816.20.00.10
– – découpé à formatVotre recherche
Document officiel, p. 12 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
4816.20.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 12 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
Autres
– – papiers carbones et papiers similaires :
4816.90.10.10
– – – découpés à formatVotre recherche
Document officiel, p. 12 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
4816.90.10.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 12 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
4816.90.20.00
– – stencils completsVotre recherche
Document officiel, p. 12 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – autres :
4816.90.90.10
– – – papiers pour plaques offsetVotre recherche
Document officiel, p. 12 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
4816.90.90.80
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 12 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6558.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.