48.20
Désignation officielle
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton.
En bref
Le code SH 48.20 du tarif douanier marocain désigne : « Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes… » ; sa ligne principale, 4820.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6558.pdf, page 14, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 4820.10.00.00Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similairesVotre recherche30 %kg
- 4820.20.00.00CahiersVotre recherche30 %kg
- 4820.30.00.00Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiersVotre recherche30 %kg
- 4820.40.00.00Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carboneVotre recherche30 %kg
- 4820.50.00.00Albums pour échantillonnages ou pour collectionsVotre recherche30 %kg
- 4820.90.00.00AutresVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6558.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.