Désignation officielle

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail.

En bref

Le code SH 50.05 du tarif douanier marocain désigne : « Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail » ; sa ligne principale, 5005.00.00.81, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6562.pdf, page 8, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

2 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail.
– – écrus, décrus ou blanchis
– – autres
5005.00.00.81
– – – fils de bourre de soie (schappe)Votre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5005.00.00.89
– – – fils de déchets de bourre de soieVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6562.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.