59.07
Désignation officielle
Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’atelier ou usages analogues.
En bref
Le code SH 59.07 du tarif douanier marocain désigne : « Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts » ; sa ligne principale, 5907.00.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6580.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’atelier ou usages analogues.
- 5907.00.10.00– – en monofilaments, fils ou lames du chap. 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmissionVotre recherche2,5 %kg
- – – toile cirée et autres tissus huilés ou recouverts d’un enduit à base d’huile :
- 5907.00.20.10– – – toile cirée et autres tissus recouverts d’un enduit à base d’huileVotre recherche2,5 %kg
- 5907.00.20.902,5 %kg
- 5907.00.90.00– – autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analoguesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6580.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.