61.15
Désignation officielle
Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices par exemple), en bonneterie.
En bref
Le code SH 61.15 du tarif douanier marocain désigne : « Collants (bas-culottes), bas, mi-bas… » ; sa ligne principale, 6115.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6584.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
23 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple):
- 6115.10.00.102,5 %kg
- 6115.10.00.9030 %kg
- Autres collants (bas-culottes):
- – De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex
- 6115.21.00.10– – en bonneterie non élastique ni caoutchoutéeVotre recherche30 %kg
- 6115.21.00.9030 %kg
- – De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus
- 6115.22.00.10– – en bonneterie non élastique ni caoutchoutéeVotre recherche30 %kg
- 6115.22.00.9030 %kg
- – D’autres matières textiles
- – – en bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
- 6115.29.00.1130 %kg
- 6115.29.00.18– – – d’autres matières textilesVotre recherche30 %kg
- 6115.29.00.8030 %kg
- Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex
- – – bas et mi-bas en bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
- 6115.30.00.10– – – de laine ou de poils finsVotre recherche30 %kg
- 6115.30.00.20– – – de fibres textiles synthétiquesVotre recherche30 %kg
- 6115.30.00.4030 %kg
- 6115.30.00.50– – – d’autres matières textilesVotre recherche30 %kg
- 6115.30.00.8030 %kg
- Autres :
- – De laine ou de poils fins
- 6115.94.10.00– – en bonneterie non élastique ni caoutchoutéeVotre recherche30 %kg
- 6115.94.90.0030 %kg
- – De coton
- 6115.95.10.00– – en bonneterie non élastique ni caoutchoutéeVotre recherche30 %kg
- 6115.95.90.0030 %kg
- – De fibres synthétiques
- – – en bonneterie non élastique ni caoutchoutée :
- 6115.96.10.1030 %kg
- 6115.96.10.9030 %kg
- 6115.96.90.0030 %kg
- – D’autres matières textiles
- 6115.99.10.00– – en bonneterie non élastique ni caoutchoutéeVotre recherche30 %kg
- 6115.99.90.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6584.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.