64.04
Désignation officielle
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.
En bref
Le code SH 64.04 du tarif douanier marocain désigne : « Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique… » ; sa ligne principale, 6404.11.10.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6590.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique :
- – Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires
- – – chaussures de sports:
- 6404.11.10.10– – – avec semelles intérieures d’une longueur inférieure à 24 cmVotre recherche2,5 %2u
- 6404.11.10.90– – – avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plusVotre recherche2,5 %2u
- – – chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires:
- 6404.11.20.10– – – avec semelles intérieures d’une longueur inférieure à 24 cmVotre recherche2,5 %2u
- 6404.11.20.90– – – avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plusVotre recherche2,5 %2u
- – Autres
- 6404.19.10.00– – chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent ChapitreVotre recherche30 %2u
- – – autres:
- 6404.19.90.10– – – avec semelles intérieures d’une longueur inférieure à 24 cmVotre recherche30 %2u
- – – – avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plus :
- 6404.19.90.9130 %2u
- 6404.19.90.9930 %2u
- 6404.20Désignation non lisible dans le document source
- 6404.20.10.00– – chaussures dites babouches du type traditionnel marocain visées à la note complémentaire du présent ChapitreVotre recherche30 %2u
- – – autres:
- 6404.20.90.10– – – avec semelles intérieures d’une longueur inférieure à 24 cmVotre recherche30 %2u
- – – – avec semelles intérieures d’une longueur de 24 cm ou plus :
- 6404.20.90.9130 %2u
- 6404.20.90.9930 %2u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6590.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.