64.06
Désignation officielle
Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties.
En bref
Le code SH 64.06 du tarif douanier marocain désigne : « Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles… » ; sa ligne principale, 6406.10.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6590.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
20 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Dessus de chaussures et leurs parties, à l’exclusion des contreforts et bouts durs
- 6406.10.10.00– – en fonte, fer ou acierVotre recherche30 %kg
- 6406.10.20.0030 %kg
- 6406.10.30.0030 %kg
- – – autres :
- 6406.10.90.102,5 %kg
- 6406.10.90.20– – – en matières textilesVotre recherche2,5 %kg
- 6406.10.90.802,5 %kg
- Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique
- 6406.20.00.102,5 %kg
- 6406.20.00.902,5 %kg
- Autres
- 6406.90.10.0030 %kg
- – – en autres matières :
- 6406.90.20.00– – – guêtres, jambières, et articles similaires et leurs partiesVotre recherche30 %kg
- – – – parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal :
- 6406.90.30.10– – – – assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieuresVotre recherche30 %kg
- – – – – autres :
- – – – – – semelles intérieures et autres accessoires amovibles :
- 6406.90.30.21– – – – – – en matières textilesVotre recherche2,5 %kg
- 6406.90.30.22– – – – – – en cuir naturelVotre recherche2,5 %kg
- 6406.90.30.23– – – – – – en cuir reconstituéVotre recherche2,5 %kg
- 6406.90.30.272,5 %kg
- – – – – – autres :
- 6406.90.30.91– – – – – – en cuir naturel ou reconstituéVotre recherche2,5 %kg
- 6406.90.30.9230 %kg
- 6406.90.30.99– – – – – – en autres matièresVotre recherche2,5 %kg
- – – – autres :
- 6406.90.91.00– – – – en fonte, fer ou acierVotre recherche30 %kg
- 6406.90.99.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6590.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.