83.09
Désignation officielle
Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs.
En bref
Le code SH 83.09 du tarif douanier marocain désigne : « Bouchons (y compris les bouchons-couronnes… » ; sa ligne principale, 8309.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6628.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8309.10.00.00Bouchons-couronnesVotre recherche30 %kg
- Autres
- – – capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium ou en plomb :
- 8309.90.00.11– – – capsules en aluminium, d’un diamètre maximum de 21 mm, munies ou non intérieurement d’un joint d’étanchéité en caoutchouc, mais non associées à d’autres matièresVotre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 8309.90.00.15– – – – capsules en aluminium, d’une hauteur de 6,5 mm et d’un diamètre interne de 13,5 mm munie d’un couvercle en matière plastiqueVotre recherche2,5 %kg
- 8309.90.00.1730 %kg
- – – autres :
- 8309.90.00.20– – – muselets et autres articles de surbouchage en fils métalliquesVotre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 8309.90.00.30– – – – capsules déchirablesVotre recherche30 %kg
- 8309.90.00.40– – – – bouchons à vis et bondes filetéesVotre recherche30 %kg
- 8309.90.00.50– – – – bouchons-verseurs, bouchons-doseurs, bouchons-compte-gouttes et similairesVotre recherche30 %kg
- – – – – – autres couvercles de boites de boissons ou de denrées alimentaires, de diverses dimensions et de différentes formes (circulaires, ovales, rectangulaires à angles arrondis) comportant un rebord en vue de leur sertissage à demeure sur les boites, dont la face intérieure est recouverte d’un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments, même imprimés sur la face extérieure et/ou présentant une incision sous forme de languette à anneau, permettant l’ouverture aisée par la partie incisée
- sur le couvercle de la boîte
- 8309.90.00.992,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6628.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.