84.33
Désignation officielle
Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37.
En bref
Le code SH 84.33 du tarif douanier marocain désigne : « Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des… » ; sa ligne principale, 8433.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 25, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
13 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Tondeuses à gazon :
- 8433.11.00.00– A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontalVotre recherche2,5 %u
- 8433.19.00.002,5 %u
- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
- 8433.20.10.002,5 %u
- 8433.20.20.00– – barres de coupe faucheuses à monter sur tracteurVotre recherche2,5 %u
- 8433.30.00.00Autres machines et appareils de fenaisonVotre recherche2,5 %u
- 8433.40.00.00Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseusesVotre recherche2,5 %u
- Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage :
- – Moissonneuses-batteuses
- 8433.51.00.102,5 %u
- 8433.51.00.902,5 %u
- 8433.52.00.00– Autres machines et appareils pour le battageVotre recherche2,5 %u
- 8433.53.00.00– Machines pour la récolte des racines ou tuberculesVotre recherche2,5 %u
- 8433.59.00.002,5 %u
- 8433.60.00.00Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricolesVotre recherche2,5 %u
- 8433.90.00.00PartiesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.