84.43
Désignation officielle
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 ; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entres elles ; parties et accessoires.
En bref
Le code SH 84.43 du tarif douanier marocain désigne : « Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches… » ; sa ligne principale, 8443.11.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 28, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
47 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 :
- – Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobine
- 8443.11.00.10– – machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquetsVotre recherche2,5 %u
- 8443.11.00.902,5 %u
- 8443.12.00.00– Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36cm, à l’état non pliéVotre recherche2,5 %u
- – Autres machines et appareils à imprimer offset
- 8443.13.00.10– – machines des types utilisées pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquetsVotre recherche2,5 %u
- 8443.13.00.902,5 %u
- – Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l’exclusion des machines et appareils flexographiques
- 8443.14.00.10– – machines des types utilisées pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquetsVotre recherche2,5 %u
- 8443.14.00.902,5 %u
- – Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l’exclusion des machines et appareils flexographiques.
- 8443.15.00.10– – machines des types utilisées pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquetsVotre recherche2,5 %u
- 8443.15.00.902,5 %u
- – Machines et appareils à imprimer, flexographiques
- 8443.16.00.10– – machines des types utilisées pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquetsVotre recherche2,5 %u
- 8443.16.00.902,5 %u
- 8443.17.00.00Machines et appareils à imprimer, héliographiquesVotre recherche2,5 %u
- – Autres
- 8443.19.00.10– – machines des types utilisés pour l’impression des fils, tissus, feutre, cuir, papier de tenture, papier d’emballage et couvre-parquetsVotre recherche2,5 %u
- 8443.19.00.802,5 %u
- Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles :
- 8443.31.00.00– Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, apte à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseauVotre recherche2,5 %u
- – Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
- – – imprimantes:
- 8443.32.00.112,5 %u
- 8443.32.00.122,5 %u
- 8443.32.00.192,5 %u
- 8443.32.00.202,5 %u
- 8443.32.00.30– – appareil de photocopie électrostatiquesVotre recherche2,5 %u
- 8443.32.00.902,5 %u
- – Autres
- – – machines à imprimer:
- 8443.39.11.002,5 %u
- 8443.39.19.002,5 %u
- 8443.39.40.00– – appareil de photocopie électrostatiquesVotre recherche2,5 %u
- 8443.39.90.002,5 %u
- Parties et accessoires:
- 8443.91.00.00– Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à organes imprimants du n° 84.42 à l’impression au moyen de planches, cylindres et autresVotre recherche2,5 %u
- – Autres
- 8443.99.10.00– – des machines auxiliairesVotre recherche2,5 %u
- 8443.99.25.00des machines des n°s 8443.32.00.11 et 8443.39.11.00 autres que les cartouches avec ou sans encre (y compris l’encre pulvérulente dite “toner”)Votre recherche2,5 %u
- 8443.99.30.00– – des téléimprimeurs destinés à l’agence Maghreb Arabe PresseVotre recherche2,5 %u
- 8443.99.40.00– – dispositifs automatiques d’alimentation en documentsVotre recherche2,5 %u
- 8443.99.50.00– – dispositifs d’alimentation en papierVotre recherche2,5 %u
- 8443.99.60.002,5 %u
- 8443.99.75.00des appareils des n°s 8443.32.00.30 et 8443.39.40.00 autres que les cartouches avec ou sans encre (y compris l’encre pulvérulente dite “toner”)Votre recherche2,5 %kg
- – – autres parties :
- – – – cartouches avec ou sans encre (y compris l’encre pulvérulente dite “toner”
- – – – avec encre:
- – – – – – neuves:
- 8443.99.80.51– – – – – – pour imprimantes à jet d’encreVotre recherche17,5 %kg
- 8443.99.80.52– – – – – – pour imprimantes laserVotre recherche17,5 %kg
- 8443.99.80.5517,5 %kg
- – – – – – remanifacturées:
- 8443.99.80.56– – – – – – pour imprimantes à jet d’encreVotre recherche17,5 %kg
- 8443.99.80.57– – – – – – pour imprimantes laserVotre recherche17,5 %kg
- 8443.99.80.5817,5 %kg
- 8443.99.80.5917,5 %kg
- – – – – sans encre:
- – – – – – à remanifacturer:
- 8443.99.80.61– – – – – – pour imprimantes laserVotre recherche2,5 %kg
- 8443.99.80.652,5 %kg
- – – – – – à recycler:
- 8443.99.80.67– – – – – – pour imprimantes laserVotre recherche2,5 %kg
- 8443.99.80.692,5 %kg
- 8443.99.80.702,5 %kg
- 8443.99.80.852,5 %kg
- 8443.99.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.