84.52
Désignation officielle
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre.
En bref
Le code SH 84.52 du tarif douanier marocain désigne : « Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du… » ; sa ligne principale, 8452.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 33, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Machines à coudre de type ménager
- 8452.10.00.10– – d’une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 U.CVotre recherche2,5 %u
- 8452.10.00.902,5 %u
- Autres machines à coudre :
- 8452.21.00.002,5 %u
- 8452.29.00.002,5 %u
- 8452.30.00.00Aiguilles pour machines à coudreVotre recherche2,5 %kg
- 8452.90.00.00Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leur s parties; autres parties de machines à coudreVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.