84.56
Désignation officielle
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma ; machines à découper par jet d’eau.
En bref
Le code SH 84.56 du tarif douanier marocain désigne : « Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et… » ; sa ligne principale, 8456.11.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 35, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
17 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons :
- – Opérant par laser
- 8456.11.00.10– – pour le travail des métaux et des carbures métalliquesVotre recherche2,5 %u
- 8456.11.00.30– – pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similairersVotre recherche2,5 %u
- 8456.11.00.802,5 %u
- – Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons
- 8456.12.00.10– – pour le travail des métaux et des carbures métalliquesVotre recherche2,5 %u
- 8456.12.00.30– – pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similairersVotre recherche2,5 %u
- 8456.12.00.802,5 %u
- Opérant par ultra-sons
- 8456.20.00.10– – pour le travail des métaux et des carbures métalliquesVotre recherche2,5 %u
- 8456.20.00.702,5 %u
- Opérant par électro-érosion
- 8456.30.00.10– – pour le travail des métaux et des carbures métalliquesVotre recherche2,5 %u
- 8456.30.00.702,5 %u
- 8456.40.00.00Opérant par jet de plasmaVotre recherche2,5 %u
- Machine à découper par jet d’eau
- 8456.50.00.10– – pour le travail des métaux et des carbures métalliquesVotre recherche2,5 %u
- 8456.50.00.30– – pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastique s et autres matières dures similairersVotre recherche2,5 %u
- 8456.50.00.802,5 %u
- Autres
- 8456.90.00.10– – pour le travail des métaux et des carbures métalliquesVotre recherche2,5 %u
- 8456.90.00.50– – pour le travail du bois, du liège, de l’os, de l’ébonite, des matières plastiques et autres matières dures similairesVotre recherche2,5 %u
- 8456.90.00.802,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.