85.07
Désignation officielle
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.
En bref
Le code SH 85.07 du tarif douanier marocain désigne : « Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs… » ; sa ligne principale, 8507.10.00.11, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6632.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
17 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston
- – – pour le démarrage de véhicules automobiles:
- 8507.10.00.11– – – fonctionnant à l’electrolyte liquideVotre recherche30 %u
- 8507.10.00.1930 %u
- 8507.10.00.9030 %u
- 8507.20.00.00Autres accumulateurs au plombVotre recherche2,5 %u
- – Au nickel-cadmium
- – – spécialement conçus pour l’équipement des véhicules automobiles:
- 8507.30.10.10– – – fonctionnant à l’electrolyte liquideVotre recherche30 %u
- 8507.30.10.9030 %u
- 8507.30.90.0030 %u
- Au nickel-hydrure métallique
- 8507.50.10.00– – spécialement conçus pour l’équipement des véhicules automobilesVotre recherche30 %u
- 8507.50.90.0030 %u
- Au lithium-ion
- 8507.60.07.00– – éléments d’accumulateur (cellules), d’une tension de 3,6 V ou moins, ni reliés électriquement, ni assemblés en batterie, sans boîtier ou cadre communVotre recherche2,5 %u
- 8507.60.10.00– – spécialement conçus pour l’équipement des véhicules automobilesVotre recherche30 %u
- 8507.60.80.0030 %u
- Autres accumulateurs
- 8507.80.15.00– – spécialement conçus pour l’équipement des véhicules automobilesVotre recherche30 %u
- 8507.80.20.00– – accumulateurs de compensation à condensateursVotre recherche2,5 %u
- 8507.80.80.0030 %u
- Parties
- 8507.90.40.00– – séparateurs en bois, plaques bacs, couvercles, séparateurs et bouchons en ébonite ou en matières plastiquesVotre recherche2,5 %kg
- 8507.90.80.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6632.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.