85.17
Désignation officielle
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84 43 85 25 85 27 ou 85 28corrigé
En bref
Le code SH 85.17 du tarif douanier marocain désigne : « Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents… » ; sa ligne principale, 8517.11.00.30, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6632.pdf, page 14, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
- – Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil
- 8517.11.00.302,5 %u
- 8517.11.00.9017,5 %u
- – Téléphones intelligents
- 8517.13.00.302,5 %u
- 8517.13.00.902,5 %u
- 8517.14.00.002,5 %u
- 8517.18.00.002,5 %u
- Autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu) :
- 8517.61.00.002,5 %u
- 8517.62.00.00– Appareils pour la réception, la conversion et l’émission, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routagecorrigéVotre recherche2,5 %u
- 8517.69.00.002,5 %u
- 8517.71.00.00– Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articlescorrigéVotre recherche2,5 %u
- – Autres
- 8517.79.00.10– – d’appareils d’emission pour la radiotéléphonie même incorporant un appareil de réceptioncorrigéVotre recherche2,5 %u
- 8517.79.00.902,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6632.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.