90.10
Désignation officielle
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénomés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections .
En bref
Le code SH 90.10 du tarif douanier marocain désigne : « Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou… » ; sa ligne principale, 9010.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9010.10.00.00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographiqueVotre recherche2,5 %u
- 9010.50.00.00Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques ; négatoscopesVotre recherche2,5 %u
- Ecrans pour projections
- 9010.60.10.00– – spécifiquement destinés aux exploitants de salles de spectacles cinématographiques, dont la plus grande dimension est supérieure à 300 cmVotre recherche2,5 %u
- 9010.60.90.002,5 %u
- Parties et accessoires
- – – d’écrans pour projections :
- 9010.90.11.00– – – spécifiquement destinés aux exploitants de salles de spectacles cinéma-tograhiques, dont la plus grande dimension est supérieure à 300 cmVotre recherche2,5 %kg
- 9010.90.19.002,5 %kg
- 9010.90.40.00– – d’appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photographiques, et cinématographiquesVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 9010.90.81.00– – – bobines pour l’enroulement des films cinématographiquesVotre recherche2,5 %kg
- 9010.90.87.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.