90.31
Désignation officielle
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.
En bref
Le code SH 90.31 du tarif douanier marocain désigne : « Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle… » ; sa ligne principale, 9031.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 14, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 9031.10.00.00Machines à équilibrer les pièces mécaniquesVotre recherche2,5 %u
- 9031.20.00.00Bancs d’éssaiVotre recherche2,5 %u
- Autres instruments et appareils optiques :
- 9031.41.00.00– Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur (y compris les les circuits intégrés)Votre recherche2,5 %u
- – Autres
- 9031.49.00.10– – comparateurs optiquesVotre recherche2,5 %u
- 9031.49.00.20– – projecteurs de profilsVotre recherche2,5 %u
- 9031.49.00.902,5 %u
- Autres instruments, appareils et machines
- 9031.80.00.20– – planimètres, intégrateurs, analyseurs harmoniques et similairesVotre recherche2,5 %u
- 9031.80.00.302,5 %u
- 9031.80.00.802,5 %u
- 9031.90.00.00Parties et accessoiresVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.