90.33
Désignation officielle
Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.
En bref
Le code SH 90.33 du tarif douanier marocain désigne : « Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le… » ; sa ligne principale, 9033.00.00.20, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6642.pdf, page 15, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
2 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.
- 9033.00.00.20– – parties décolletées dans la masse, en métaux communs, dont le plus grand diamètre n’excède pas 25 mmVotre recherche2,5 %kg
- 9033.00.00.702,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6642.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.