96.16
Désignation officielle
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette.
En bref
Le code SH 96.16 du tarif douanier marocain désigne : « Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures » ; sa ligne principale, 9616.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6654.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
3 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
- 9616.10.00.10– – vaporisateurs de toilette, montésVotre recherche2,5 %kg
- 9616.10.00.90– – montures et têtes de monturesVotre recherche2,5 %kg
- 9616.20.00.00Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toiletteVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6654.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.