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Chapitre 14 · Section II
Matières a tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
Positions du chapitre 14
2 positions · 10 articles · texte officiel- 14.01Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple).
- 14.04Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.