Désignation officielle

Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs.

En bref

Le code SH 14.04 du tarif douanier marocain désigne : « Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs » ; sa ligne principale, 1404.20.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6490.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

1404.20.00.00
Linters de cotonVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
Autres
– – matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage :
1404.90.20.10
– – – henné (feuilles de)Votre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1404.90.20.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1404.90.40.00
– – matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceauxVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – autre:
1404.90.80.10
– – – alfa, sparte et diss en tige ou en feuilles brutes, blanchies ou teintes (même en torsades)Votre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
1404.90.80.90
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6490.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.