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Chapitre 20 · Section IV
Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Positions du chapitre 20
9 positions · 149 articles · texte officiel- 20.01Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique.
- 20.02Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique.
- 20.03Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique.
- 20.04Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.
- 20.05Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.
- 20.06Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).
- 20.07Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants.
- 20.08Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs.
- 20.09Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.