25
Chapitre 25 · Section V
Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments
Positions du chapitre 25
29 positions · 113 articles · texte officiel- 25.01Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents antiagglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité; eau de mer.
- 25.02Pyrites de fer non grillées
- 25.03Soufres de toute espèce, à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.
- 25.04Graphite naturel.
- 25.05Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l’exclusion des sables métallifères du Chapitre 26.
- 25.06Quartz (autres que les sables naturels) quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
- 25.07Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés.
- 25.08Autres argiles (à l’exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas.
- 25.09Craie
- 25.10Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées.
- 25.11Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l’exclusion de l’oxyde de baryum du n° 28.16.
- 25.12Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d’une densité apparente n’excédant pas 1, même calcinées
- 25.13Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement.
- 25.14Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
- 25.15Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
- 25.16Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
- 25.17Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.
- 25.18Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
- 25.19Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électro-fondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur.
- 25.20Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs.
- 25.21Castines; pierres à chaux ou à ciment
- 25.22Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium du n° 28.25.
- 25.23Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits «clinkers»), même colorés.
- 25.24Amiante (asbeste)
- 25.25Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières («splittings»); déchets de mica.
- 25.26Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc.
- 25.28Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85% de H3BO3 sur produit sec.
- 25.29Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor.
- 25.30Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.