25.17
Désignation officielle
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement.
En bref
Le code SH 25.17 du tarif douanier marocain désigne : « Cailloux, graviers, pierres concassées… » ; sa ligne principale, 2517.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6512.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
4 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 2517.10.00.00Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquementVotre recherche2,5 %kg
- 2517.20.00.00Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10Votre recherche2,5 %kg
- 2517.30.00.00TarmacadamVotre recherche2,5 %kg
- Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement :
- – De marbre
- 2517.49.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6512.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.