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Chapitre 26 · Section V
Minerais, scories et cendres
Positions du chapitre 26
21 positions · 39 articles · texte officiel- 26.01Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites).
- 26.02Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d’une teneur en manganèse de 20% ou plus en poids, sur produit sec
- 26.03Minerais de cuivre et leurs concentrés
- 26.04Minerais de nickel et leurs concentrés
- 26.05Minerais de cobalt et leurs concentrés
- 26.06Minerais d’aluminium et leurs concentrés
- 26.07Minerais de plomb et leurs concentrés
- 26.08Minerais de zinc et leurs concentrés
- 26.09Minerais d’étain et leurs concentrés
- 26.10Minerais de chrome et leurs concentrés
- 26.11Minerais de tungstène et leurs concentrés
- 26.12Minerais d’uranium ou de thorium et leurs concentrés.
- 26.13Minerais de molybdène et leurs concentrés.
- 26.14Minerais de titane et leurs concentrés
- 26.15Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés.
- 26.16Minerais de métaux précieux et leurs concentrés.
- 26.17Autres minerais et leurs concentrés.
- 26.18Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier
- 26.19Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier.
- 26.20Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés.
- 26.21Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.