26.20
Désignation officielle
Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés.
En bref
Le code SH 26.20 du tarif douanier marocain désigne : « Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la… » ; sa ligne principale, 2620.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6514.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Contenant principalement du zinc :
- 2620.11.00.002,5 %kg
- 2620.19.00.002,5 %kg
- Contenant principalement du plomb :
- 2620.21.00.00– Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plombVotre recherche2,5 %kg
- 2620.29.00.002,5 %kg
- 2620.30.00.00Contenant principalement du cuivreVotre recherche2,5 %kg
- 2620.40.00.00Contenant principalement de l’aluminiumVotre recherche2,5 %kg
- 2620.60.00.00Contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiquesVotre recherche2,5 %kg
- Autres :
- 2620.91.00.00– Contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélangesVotre recherche2,5 %kg
- – Autres
- 2620.99.00.10– – contenant principalement du vanadiumVotre recherche2,5 %kg
- 2620.99.00.802,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6514.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.