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Chapitre 46 · Section IX
Ouvrages de sparterie ou de vannerie
Positions du chapitre 46
2 positions · 38 articles · texte officiel- 46.01Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).
- 46.02Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l’aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.