46.02
Désignation officielle
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l’aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa.
En bref
Le code SH 46.02 du tarif douanier marocain désigne : « Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de… » ; sa ligne principale, 4602.11.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6554.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
13 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- En matières végétales :
- – En bambou
- 4602.11.10.00– – paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d’emballage ou de protectionVotre recherche30 %kg
- 4602.11.90.0030 %kg
- – En rotin
- 4602.12.10.00– – paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d’emballage ou de protectionVotre recherche30 %kg
- 4602.12.90.0030 %kg
- – Autres
- 4602.19.10.00– – paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d’emballage ou de protectionVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- – – – non garnis ni décorés d’autres matières :
- 4602.19.90.1130 %kg
- 4602.19.90.1230 %kg
- 4602.19.90.13– – – – en osier ou roseau peléVotre recherche30 %kg
- 4602.19.90.1930 %kg
- 4602.19.90.90– – – garnis ou décorés d’autres matières (tissus, cuir, etc, à l’exclusion des autres matières à tresser)Votre recherche30 %kg
- Autres
- 4602.90.10.00– – paillons pour bouteilles et autres articles grossiers d’emballage ou de protectionVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4602.90.90.10– – – en lames de papier, pures ou mélangées de matières végétalesVotre recherche30 %kg
- 4602.90.90.90– – – en autres matières à tresserVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6554.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.