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Chapitre 47 · Section X
Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton a recycler (déchets et rebuts)
Positions du chapitre 47
7 positions · 24 articles · texte officiel- 47.01Pâtes mécaniques de bois.
- 47.02Pâtes chimiques de bois, à dissoudre.
- 47.03Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.
- 47.04Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre.
- 47.05Pâtes de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et d’un traitement chimique.
- 47.06Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d’autres matières fibreuses cellulosiques.
- 47.07Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.