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Chapitre 54 · Section XI
Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formés similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
Positions du chapitre 54
8 positions · 165 articles · texte officiel- 54.01Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail.
- 54.02Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.
- 54.03Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex.
- 54.04Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 1mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm.
- 54.05Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 1mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm
- 54.06Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail.
- 54.07Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04.
- 54.08Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.