Désignation officielle

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 1mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n’excède pas 5 mm.

En bref

Le code SH 54.04 du tarif douanier marocain désigne : « Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus… » ; sa ligne principale, 5404.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6570.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

5 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Monofilaments
5404.11.00.00
– D’élastomèresVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5404.12.00.00
– Autres, de polypropylèneVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– Autres:
5404.19.00.10
– – en polyéthylène, coupés de longueur pour la fabrication d’articles de brosserieVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
5404.19.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5404.90.00.00
AutresVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6570.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.