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Chapitre 60 · Section XI
Étoffes de bonneterie
Positions du chapitre 60
6 positions · 136 articles · texte officiel- 60.01Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.
- 60.02Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.
- 60.03Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
- 60.04Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.
- 60.05Etoffes de bonneterie-chaînes (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04.
- 60.06Autres étoffes de bonneterie
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.