Désignation officielle

Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01.

En bref

Le code SH 60.02 du tarif douanier marocain désigne : « Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm… » ; sa ligne principale, 6002.40.20.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6582.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Contenant en poids 5% ou plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc
6002.40.20.00
– – bonneterie élastiqueVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
6002.40.91.00
– – – guttées sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
6002.40.97.00
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Autres
6002.90.20.00
– – bonneterie élastiqueVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
6002.90.91.00
– – – guttées sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres étoffes de bonneterie, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
6002.90.97.00
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6582.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.