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Chapitre 88 · Section XVII
Navigation aérienne ou spatiale
Positions du chapitre 88
6 positions · 35 articles · texte officiel- 88.01Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.
- 88.02Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.
- 88.04Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.
- 88.05Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l’appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d’entraînement au vol; leurs parties.
- 88.06Véhicules aériens sans pilote.
- 88.07Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.