Désignation officielle

Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.

En bref

Le code SH 88.02 du tarif douanier marocain désigne : « Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple)… » ; sa ligne principale, 8802.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6638.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

12 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Hélicoptères :
8802.11.00.00
– D’un poids à vide n’excédant pas 2.000 kgVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8802.12.00.00
– D’un poids à vide excédant 2.000 kgVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8802.20.00.00
Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide n’excédant pas 2.000 kgVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8802.30.00.00
Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide excédant 2.000 kg mais n’excédant pas 15.000 kgVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8802.40.00.00
Avions et autres véhicules aériens, d’un poids à vide excédant 15.000 kgVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802.60.10.00
– – véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitauxVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – véhicules spatiaux (y compris les satellites) :
8802.60.20.00
– – – pour la radiotélécommande, le radioguidage, la radiodetection et le radiosondageVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – – pour la radiotéléphonie et la radiotélégraphie, la radiodiffusion, la télévision ou la prise de vues pour la télévision :
8802.60.31.00
– – – – destinés aux chaînes de télévision autorisées par le gouvernement et à l’agence Maghreb Arabe PresseVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – – – autres :
8802.60.39.10
– – – – – émetteursVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8802.60.39.20
– – – – – émetteurs-récepteursVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8802.60.39.90
– – – – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8802.60.90.00
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6638.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.