Désignation officielle

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré.

En bref

Le code SH 07.04 du tarif douanier marocain désigne : « Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits… » ; sa ligne principale, 0704.10.00.20, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6476.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Choux-fleurs et choux brocolis
0704.10.00.20
– – du 15 avril au 30 novembreVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
0704.10.00.80
– – du 1 er décembre au 14 avrilVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
0704.20.00.00
Choux de BruxellesVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
0704.90.00.00
AutresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6476.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.